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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUANTIS
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SEQUANTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANTIS
SEQUANTIS (SAS)

Numéro de dépôt :
3086463
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
SEQUANTIS de SEQUANTIS

Présentation de la marque SEQUANTIS

Déposée le 5 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUANTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEQUANTIS domicilié(e) 24 RUE FORTUNY, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 497 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEQUANTIS - France.

La marque SEQUANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANTIS est expirée depuis le 5 mars 2011.

SEQUANTIS a également déposé les autres marques suivantes : SEQUANTIS


SEQUANTIS (SAS) - 24 RUE FORTUNY, 75017 PARIS - France - SIREN 434497335


SEQUANTIS - France


Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327897 - Publication au BOPI 2001-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

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